Commission Permanente du 21 avril 2023




DELIBERATIONS

BUREAU EXECUTIF


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/210423/D/BE/1Subventions diverses - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe26/04/202326/04/2023
CP/210423/D/BE/2Politique départementale en faveur du sport - Délibération - Annexe - Annexe26/04/202326/04/2023
CP/210423/D/BE/3#2.8 Politique départementale de l'Habitat - Affectation de crédits - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe26/04/202326/04/2023

Commission de l'agriculture et de l'aménagement du territoire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/210423/D/008/25#2.7 Fonds de Soutien aux Territoires : affectation de crédits ; prorogations de conventions de partenariat - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe26/04/202326/04/2023
CP/210423/D/008/26Aménagement rural : Échanges et cessions amiables d'immeubles ruraux (ECIR) - Délibération - Annexe - Annexe26/04/202326/04/2023

Commission de la culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/210423/D/006/16Politique départementale en faveur de la culture : partenariats et soutiens financiers - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe26/04/202326/04/2023
CP/210423/D/006/17Convention d'objectifs pour la mise en œuvre du Projet Culturel de Territoire de la Communauté de communes Des Causses à l'Aubrac - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe26/04/202326/04/2023
CP/210423/D/006/18Programme 2023 de la Direction de l'archéologie dans le cadre de la convention d'habilitation entre l'État et le Département de l'Aveyron - Délibération - Annexe - Annexe26/04/202326/04/2023
CP/210423/D/006/19Proposition de convention de partenariat pour la numérisation de presse ancienne - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe26/04/202326/04/2023
CP/210423/D/006/20Politique départementale en faveur de l'Occitan : Convention d'objectifs avec le pôle Aveyron Occitan - année 2023 - Délibération - Annexe - Annexe26/04/202326/04/2023

Commission des finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/210423/D/002/4Demande de garantie d'emprunt : association Marie Vernières pour l'opération de restructuration du pôle gérontologique de l'EHPAD à Villeneuve d'Aveyron - Délibération - Annexe26/04/202326/04/2023

Commission des routes et mobilités


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/210423/D/003/7Acquisitions, cessions de parcelles et diverses opérations foncières - Délibération - Annexe - Annexe26/04/202326/04/2023
CP/210423/D/003/8Transfert de domanialité - Délibération - Annexe26/04/202326/04/2023
CP/210423/D/003/9Partenariat - Délibération26/04/202326/04/2023
CP/210423/D/003/10Politique routière - Délibération - Annexe26/04/202326/04/2023
CP/210423/D/003/11Mobilités douces - SIVU SNCF Bertholène - Espalion - Délégation de maîtrise d'ouvrage au profit du Département - Délibération26/04/202326/04/2023

Commission des solidarités et de l'emploi en charge de la vieilllesse et du handicap, de l'enfance et de la famille


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/210423/D/001/5Renouvellement de la convention avec la Ligue de l'Enseignement - Fédération des Œuvres Laïques de l'Aveyron pour l'organisation de séjours pour permettre la prise de congés des assistants familiaux et limiter les situations de surcapacité - Délibération - Annexe - Annexe26/04/202326/04/2023
CP/210423/D/001/6Renouvellement Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens (CPOM) 2023-2027 - Fondation OPTEO - Délibération - Annexe - Annexe26/04/202326/04/2023

Commission du développement durable et de l'amélioration du cadre de vie


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/210423/D/005/12Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée. - Délibération - Annexe26/04/202326/04/2023
CP/210423/D/005/13Éducation à l'environnement et au développement durable - Délibération - Annexe26/04/202326/04/2023
CP/210423/D/005/14Aides aux collectivités en matière d'eau potable, d'assainissement et aide exceptionnelle pour l'hygiénisation des boues - Délibération26/04/202326/04/2023
CP/210423/D/005/15Concours départemental du fleurissement et de l'aménagement du cadre de vie 2023. - Délibération - Annexe26/04/202326/04/2023

Commission jeunesse, collèges et immobilier départemental


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/210423/D/007/21Enseignement Privé - Ventilation des subventions d'investissement 2023 - Délibération - Annexe - Annexe26/04/202326/04/2023
CP/210423/D/007/22Voyages scolaires éducatifs - Délibération - Annexe - Annexe26/04/202326/04/2023
CP/210423/D/007/23Voyages à l'international - Délibération - Annexe - Annexe26/04/202326/04/2023
CP/210423/D/007/24Demandes de subvention auprès de l'Etat, au titre de la dotation de soutien à l'investissement des départements (DSID) 2023 - Délibération26/04/202326/04/2023